Déposée le 18 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir d'Equipement Médical Malouin (CEMM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYSTEME P3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir d'Equipement Médical Malouin (CEMM domicilié(e) 27 boulevard de l'Espadon - BP 71, 35403 SAINT MALO CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 961 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Jacques CHEREAU Technologies représentée par Monsieur Jacques CHEREAU - France.
La marque SYSTEME P3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comptoir d'Equipement Médical Malouin (CEMM) - SARL - 27 boulevard de l'Espadon - BP 71, 35403 SAINT MALO CEDEX - France - SIREN 319961520
SARL Jacques CHEREAU Technologies représentée par Monsieur Jacques CHEREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Système de positionnement dans les trois dimensions de moulages orthodontiques, adaptable sur articulateur
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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